Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame d'Halluin Pascaline
/
Mousseline et Chou d'Amour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mousseline et Chou d'Amour
Mme d'Halluin Pascaline
M. d'Halluin Hubert

Numéro de dépôt :
3873371
Date de dépôt :
11/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/11/2021
Mousseline et Chou d\'Amour de d\'Halluin Pascaline

Présentation de la marque Mousseline et Chou d'Amour

Déposée le 11 novembre 2011 par madame d'Halluin Pascaline et monsieur d'Halluin Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mousseline et Chou d'Amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont madame d'Halluin Pascaline domicilié(e) 569 rue St Honoré - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France et monsieur d'Halluin Hubert domicilié(e) 569 rue St Honoré - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme d'Halluin Pascaline domicilié(e) 569 rue St Honoré - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France.

La marque Mousseline et Chou d'Amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mousseline et Chou d'Amour est expirée depuis le 11 novembre 2021.


Mme d'Halluin Pascaline - 569 rue St Honoré - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France

M. d'Halluin Hubert - 569 rue St Honoré - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France


Mme d'Halluin Pascaline - 569 rue St Honoré - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.